Conseils municipaux 2026
Compte Rendu du 26 Janvier 2026
PRÉSENTS : Mmes Patricia DESROCHES, Marjorie FICCA, Sandrine BONNARDEL, Joëlle BAUDEOIN, Nathalie STEIN,
Mrs Alain CLERC, Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Jean-Pierre FONTAN, Jean-Paul GRAND, Jack-John GAILLARD
ABSENTS : Christelle SERVANIN, Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL (pouvoir à Alain CLERC), Isabelle MARCHAND (pouvoir donné à Sandrine Bonnardel), Michelle LOUERGHEMMI, Alain PARPETTE (pouvoir à Marjorie FICCA), Bernard DEVAUX, Gérard MASSON,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Jean-Pierre FONTAN
APPROBATION COMPTE-RENDU
Du 1/12/2025 Approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS
Nomination :
Mr le Maire propose la nomination de Mr Philippe MAROCCO en qualité de stagiaire contractuel. Approuvé à l’unanimité.
Aménagement du centre village :
Il s’agit de réfléchir à l’avenir du Mille-Club. Faut-il le conserver en l’état ? La réponse unanime est non. Donc après discussion il est retenu : Garder une structure ouverte type halle, mais protégée de la bise du nord avec possibilité de l’agrandir pour la relier avec la salle des fêtes. Cela permettrai d’agrandir la cuisine de la salle des fêtes qui en a bien besoin. Attention bien associer les services des Bâtiments de France (BF) dès le départ de la réflexion.
Point sur les travaux aire de jeux :
Les travaux sont terminés et six poutres supplémentaires ont dut être changées car en très mauvais état. Reste à faire la réception des travaux.
Enfouissement des réseaux à Malatète :
Les travaux sont programmés pour un début semaine prochaine soit le 2 février. Pour l’abri bus il sera éclairé par panneau solaire, Cela à l’avantage d’être beaucoup plus économique et ne nécessite pas d’abonnement au réseau d’électricité.
Point sur les travaux du Syndicat des Eaux au lieu dit « En Palais »:
Les travaux sont programmés et ont débutés. Ils ont nécessité la mise en place d’une déviation et la modification du transport scolaire dans le secteur. Les travaux doivent durer environ deux mois.
Zone humide de la Combe du Mariage:
Ce projet se situe en amont du village et concerne une zone classée haute valeur environnementale.Ce projet est une demande ancienne de la municipalité et entre dans le cadre de la protection des inondations des secteurs habités. Ce projet a été retenu par le SIRRA (Syndicat des rivières) et une première réunion de lancement est prévue le 5 février à 14h. Le dossier technique est consultable en mairie.
Bilan financier du mandat par la DGFIP:
De leur avis les finances sont saines et la commune est bien gérée. Le fond de roulement de 200 jours est adapté au besoins de la commune.
Les services de la DGIFP nous alertent sur l’augmentation importante des coûts de l’énergie et des salaires avec les nouvelles mesures qui s’imposent aux communes. Septeme a un niveau d’imposition bas au regard des autres communes, il y a matière à réflexion pour l’avenir.
Commissions communales :
– Il est nécessaire de prévoir une réunion pour les élus intéressés par la mise en place des bancs. En effet beaucoup de monde parcourent les chemins et cela mérite des aménagements pour le confort de chacun. Une réunion est prévue le 16 février à 17h en présence d’un employé communal.
– Point sur le tourne à gauche au Clos :
Les travaux avancent bien et ils devraient être terminés fin mai 2026
– Programmation des logements sociaux :
Comme toutes les années il est nécessaire de programmer pour les services de l’état nos prévisions de construction des nouveaux logements sociaux. Le conseil municipal confirme nos demandes concernant la réalisation d’une résidence sociale seniors à l’arrière de la mairie.
– Point sur la mise en place de la boutique test : Il s’agit de faire le bilan a 1 an par le comité de pilotage qui a accompagné cette installation du photographe. Une réunion est prévue le 3 février à 10h30.
– Concernant le salon de coiffure nous en avons repris l’entière disposition et un commissaire de justice est en charge de percevoir les quelques 11 000 euros de dettes envers la commune. Par ailleurs nous sommes toujours activement à la recherche d’un repreneur.
– Dans le cadre de la DECI (défense contre l’incendie) il convient de finaliser le travail avec la société SOGEDO. Les règles définies par le SDIS38 sont appelées a être modifiées et une rencontre est prévue le 4 mars à 9h30 dans les locaux de la SOGEDO.
– Le conseil municipal à l’unanimité approuve le projet de visite du sénat par le Conseil Municipal d’Enfants (CME) à mettre en place pour le mois d’avril.
– Aménagement de la cour d’école : Le périmètre de ce projet est agrandit pour obtenir une surface suffisante à l’obtention de subventions. En plus de la cour ce projet concerne aussi le nord du bâtiment et les accès à l’école.
– Prochaine réunion de CCAS le 11 février à 18h
– Prochain conseil municipal : Le 23 février à 19h
Ordre du jour : vote du budget 2026 et les comptes administratifs 2025.
Cette séance dernière du mandat se terminera par un repas convivial chaque élus payant sa part la mairie prenant en charge les boissons.
PRÉSENTS : Mmes Patricia DESROCHES, Marjorie FICCA, Sandrine BONNARDEL, Joëlle BAUDEOIN, Nathalie STEIN,
Mrs Alain CLERC, Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Jean-Pierre FONTAN, Jean-Paul GRAND, Jack-John GAILLARD
ABSENTS : Christelle SERVANIN, Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL (pouvoir à Alain CLERC), Isabelle MARCHAND (pouvoir donné à Sandrine Bonnardel), Michelle LOUERGHEMMI, Alain PARPETTE (pouvoir à Marjorie FICCA), Bernard DEVAUX, Gérard MASSON,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Jean-Pierre FONTAN
APPROBATION COMPTE-RENDU
Du 1/12/2025 Approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS
Nomination :
Mr le Maire propose la nomination de Mr Philippe MAROCCO en qualité de stagiaire contractuel. Approuvé à l’unanimité.
Aménagement du centre village :
Il s’agit de réfléchir à l’avenir du Mille-Club. Faut-il le conserver en l’état ? La réponse unanime est non. Donc après discussion il est retenu : Garder une structure ouverte type halle, mais protégée de la bise du nord avec possibilité de l’agrandir pour la relier avec la salle des fêtes. Cela permettrai d’agrandir la cuisine de la salle des fêtes qui en a bien besoin. Attention bien associer les services des Bâtiments de France (BF) dès le départ de la réflexion.
Point sur les travaux aire de jeux :
Les travaux sont terminés et six poutres supplémentaires ont dut être changées car en très mauvais état. Reste à faire la réception des travaux.
Enfouissement des réseaux à Malatète :
Les travaux sont programmés pour un début semaine prochaine soit le 2 février. Pour l’abri bus il sera éclairé par panneau solaire, Cela à l’avantage d’être beaucoup plus économique et ne nécessite pas d’abonnement au réseau d’électricité.
Point sur les travaux du Syndicat des Eaux au lieu dit « En Palais »:
Les travaux sont programmés et ont débutés. Ils ont nécessité la mise en place d’une déviation et la modification du transport scolaire dans le secteur. Les travaux doivent durer environ deux mois.
Zone humide de la Combe du Mariage:
Ce projet se situe en amont du village et concerne une zone classée haute valeur environnementale.Ce projet est une demande ancienne de la municipalité et entre dans le cadre de la protection des inondations des secteurs habités. Ce projet a été retenu par le SIRRA (Syndicat des rivières) et une première réunion de lancement est prévue le 5 février à 14h. Le dossier technique est consultable en mairie.
Bilan financier du mandat par la DGFIP:
De leur avis les finances sont saines et la commune est bien gérée. Le fond de roulement de 200 jours est adapté au besoins de la commune.
Les services de la DGIFP nous alertent sur l’augmentation importante des coûts de l’énergie et des salaires avec les nouvelles mesures qui s’imposent aux communes. Septeme a un niveau d’imposition bas au regard des autres communes, il y a matière à réflexion pour l’avenir.
Commissions communales :
– Il est nécessaire de prévoir une réunion pour les élus intéressés par la mise en place des bancs. En effet beaucoup de monde parcourent les chemins et cela mérite des aménagements pour le confort de chacun. Une réunion est prévue le 16 février à 17h en présence d’un employé communal.
– Point sur le tourne à gauche au Clos :
Les travaux avancent bien et ils devraient être terminés fin mai 2026
– Programmation des logements sociaux :
Comme toutes les années il est nécessaire de programmer pour les services de l’état nos prévisions de construction des nouveaux logements sociaux. Le conseil municipal confirme nos demandes concernant la réalisation d’une résidence sociale seniors à l’arrière de la mairie.
– Point sur la mise en place de la boutique test : Il s’agit de faire le bilan a 1 an par le comité de pilotage qui a accompagné cette installation du photographe. Une réunion est prévue le 3 février à 10h30.
– Concernant le salon de coiffure nous en avons repris l’entière disposition et un commissaire de justice est en charge de percevoir les quelques 11 000 euros de dettes envers la commune. Par ailleurs nous sommes toujours activement à la recherche d’un repreneur.
– Dans le cadre de la DECI (défense contre l’incendie) il convient de finaliser le travail avec la société SOGEDO. Les règles définies par le SDIS38 sont appelées a être modifiées et une rencontre est prévue le 4 mars à 9h30 dans les locaux de la SOGEDO.
– Le conseil municipal à l’unanimité approuve le projet de visite du sénat par le Conseil Municipal d’Enfants (CME) à mettre en place pour le mois d’avril.
– Aménagement de la cour d’école : Le périmètre de ce projet est agrandit pour obtenir une surface suffisante à l’obtention de subventions. En plus de la cour ce projet concerne aussi le nord du bâtiment et les accès à l’école.
– Prochaine réunion de CCAS le 11 février à 18h
– Prochain conseil municipal : Le 23 février à 19h
Ordre du jour : vote du budget 2026 et les comptes administratifs 2025.
Cette séance dernière du mandat se terminera par un repas convivial chaque élus payant sa part la mairie prenant en charge les boissons.
PRESENTS : Mmes. Marjorie FICCA, Sandrine VINCENDON, Isabelle MARCHAND, Sandrine FRACCALVIERI, Emilie BORDRON, Yannick MARQUET
- Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Alain PARPETTE, Jack-John GAILLARD, Alexis JULLIEN, Franck BATISSE, Hubert DUMORTIER, Pierre MONTAGNON, Hervé CLERC, Auréle GRAND MASSON
EXCUSES : Mme Madeleine PERRIN (pouvoir à Gilbert DREVON)
Mme Oriane MARTIN (pouvoir à Francis CHEVALLOT)
Mme Sabrina OULED (pouvoir à Isabelle MARCHAND)
Présence de Alain CLERC (Il quittera la séance à 20H )
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Secrétaire de séance : M. Francis CHEVALLOT
- Alain Clerc fait l’appel du conseil, et nomme le secrétaire de séance.
Il donne la parole à Gilbert DREVON, qui présidera, étant le doyen d’âge du conseil.
- Gilbert DREVON demande une minute de silence en hommage à Bernard DEVAUX qui faisait partie de l’ancien conseil.
Il remercie Alain CLERC pour son exercice de maire et de sa collaboration pendant ces 3 derniers mandats.
- Gilbert DREVON lance l’élection du maire.
Après demande pour connaitre les candidats, M. Gilbert DREVON est le seul à se présenter en tant que candidat.
Nomination de 2 assesseurs : Mme Marjorie FICCA et M. Alain PARPETTE.
L’élection s’effectue au scrutin uninominal secret à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Nombre de votant : 19
Résultat du dépouillement : Gilbert DREVON : 18 Vote Blanc : 1
- Gilbert DREVON est élu maire, et il prend la présidence de la séance.
Le conseil municipal procède à l’élection des adjoints.
L’élection s’effectue au scrutin de liste paritaire
- le maire présente la liste de ses adjoints qu’il souhaite soumettre au vote :
Francis CHEVALLOT 1er adjoint
Marjorie FICCA 2ème adjoint
Alain PARPETTE 3ème adjoint
Sandrine VINCENDON 4ème adjoint
Jack-John GAILLARD 5ème adjoint
Nombre de votant : 19
Résultat du dépouillement Liste de 5 adjoints : 19
Les adjoints sont élus.
- le maire fait la lecture de la charte de l’élu local.
Après lecture, l’ensemble du conseil la signe.
- le maire propose les indemnités pour le maire et les adjoints.
Maire : 45% de l’indice brut terminal 1027
Adjoints : 19% de l’indice brut terminal 1027
Proposition de la délibération qui est acceptée à l’unanimité.
- le maire explique son choix de ces indemnisations afin de pouvoir donner une indemnisation à 2 conseillers municipaux délégués.
Il explique la charge des ces conseillers municipaux délégués en les présentant :
Mme Madeleine PERRIN qui sera en charge du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)
Mme Sandrine FRACCALVEIRI qui sera en charge de la communication.
Indemnisation proposée : 10 % de l’indice brut terminal 1027
La délibération qui est acceptée à l’unanimité
Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 février 2026
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
- le maire présente une délibération sur la délégation d’attribution au maire pour exercer certaines attributions d’un conseil municipal.
L’article L.2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales donne au conseil municipal la possibilité de déléguer à M. le maire, pour la durée de son mandat, un certain nombre d’attributions de cette assemblée.
La délibération qui est acceptée à l’unanimité
Une liste des commissions existantes sera envoyée à chaque conseiller.
Le but est de connaitre rapidement le choix de chacun par rapport à ces commissions. Ces commissions ne sont pas exhaustives.
Evénements à venir : 12/06/2026 Caravane Jazz à Septeme
20/07/2026 Ciné été
PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :
LUNDI 30 MARS à 19H et LUNDI 27 AVRIL 2026