Conseils municipaux 2026
Compte Rendu du 26 Janvier 2026
PRÉSENTS : Mmes Patricia DESROCHES, Marjorie FICCA, Sandrine BONNARDEL, Joëlle BAUDEOIN, Nathalie STEIN,
Mrs Alain CLERC, Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Jean-Pierre FONTAN, Jean-Paul GRAND, Jack-John GAILLARD
ABSENTS : Christelle SERVANIN, Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL (pouvoir à Alain CLERC), Isabelle MARCHAND (pouvoir donné à Sandrine Bonnardel), Michelle LOUERGHEMMI, Alain PARPETTE (pouvoir à Marjorie FICCA), Bernard DEVAUX, Gérard MASSON,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Jean-Pierre FONTAN
APPROBATION COMPTE-RENDU
Du 1/12/2025 Approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS
Nomination :
Mr le Maire propose la nomination de Mr Philippe MAROCCO en qualité de stagiaire contractuel. Approuvé à l’unanimité.
Aménagement du centre village :
Il s’agit de réfléchir à l’avenir du Mille-Club. Faut-il le conserver en l’état ? La réponse unanime est non. Donc après discussion il est retenu : Garder une structure ouverte type halle, mais protégée de la bise du nord avec possibilité de l’agrandir pour la relier avec la salle des fêtes. Cela permettrai d’agrandir la cuisine de la salle des fêtes qui en a bien besoin. Attention bien associer les services des Bâtiments de France (BF) dès le départ de la réflexion.
Point sur les travaux aire de jeux :
Les travaux sont terminés et six poutres supplémentaires ont dut être changées car en très mauvais état. Reste à faire la réception des travaux.
Enfouissement des réseaux à Malatète :
Les travaux sont programmés pour un début semaine prochaine soit le 2 février. Pour l’abri bus il sera éclairé par panneau solaire, Cela à l’avantage d’être beaucoup plus économique et ne nécessite pas d’abonnement au réseau d’électricité.
Point sur les travaux du Syndicat des Eaux au lieu dit « En Palais »:
Les travaux sont programmés et ont débutés. Ils ont nécessité la mise en place d’une déviation et la modification du transport scolaire dans le secteur. Les travaux doivent durer environ deux mois.
Zone humide de la Combe du Mariage:
Ce projet se situe en amont du village et concerne une zone classée haute valeur environnementale.Ce projet est une demande ancienne de la municipalité et entre dans le cadre de la protection des inondations des secteurs habités. Ce projet a été retenu par le SIRRA (Syndicat des rivières) et une première réunion de lancement est prévue le 5 février à 14h. Le dossier technique est consultable en mairie.
Bilan financier du mandat par la DGFIP:
De leur avis les finances sont saines et la commune est bien gérée. Le fond de roulement de 200 jours est adapté au besoins de la commune.
Les services de la DGIFP nous alertent sur l’augmentation importante des coûts de l’énergie et des salaires avec les nouvelles mesures qui s’imposent aux communes. Septeme a un niveau d’imposition bas au regard des autres communes, il y a matière à réflexion pour l’avenir.
Commissions communales :
– Il est nécessaire de prévoir une réunion pour les élus intéressés par la mise en place des bancs. En effet beaucoup de monde parcourent les chemins et cela mérite des aménagements pour le confort de chacun. Une réunion est prévue le 16 février à 17h en présence d’un employé communal.
– Point sur le tourne à gauche au Clos :
Les travaux avancent bien et ils devraient être terminés fin mai 2026
– Programmation des logements sociaux :
Comme toutes les années il est nécessaire de programmer pour les services de l’état nos prévisions de construction des nouveaux logements sociaux. Le conseil municipal confirme nos demandes concernant la réalisation d’une résidence sociale seniors à l’arrière de la mairie.
– Point sur la mise en place de la boutique test : Il s’agit de faire le bilan a 1 an par le comité de pilotage qui a accompagné cette installation du photographe. Une réunion est prévue le 3 février à 10h30.
– Concernant le salon de coiffure nous en avons repris l’entière disposition et un commissaire de justice est en charge de percevoir les quelques 11 000 euros de dettes envers la commune. Par ailleurs nous sommes toujours activement à la recherche d’un repreneur.
– Dans le cadre de la DECI (défense contre l’incendie) il convient de finaliser le travail avec la société SOGEDO. Les règles définies par le SDIS38 sont appelées a être modifiées et une rencontre est prévue le 4 mars à 9h30 dans les locaux de la SOGEDO.
– Le conseil municipal à l’unanimité approuve le projet de visite du sénat par le Conseil Municipal d’Enfants (CME) à mettre en place pour le mois d’avril.
– Aménagement de la cour d’école : Le périmètre de ce projet est agrandit pour obtenir une surface suffisante à l’obtention de subventions. En plus de la cour ce projet concerne aussi le nord du bâtiment et les accès à l’école.
– Prochaine réunion de CCAS le 11 février à 18h
– Prochain conseil municipal : Le 23 février à 19h
Ordre du jour : vote du budget 2026 et les comptes administratifs 2025.
Cette séance dernière du mandat se terminera par un repas convivial chaque élus payant sa part la mairie prenant en charge les boissons.
PRÉSENTS : Mmes Patricia DESROCHES, Marjorie FICCA, Sandrine BONNARDEL, Joëlle BAUDEOIN, Nathalie STEIN,
Mrs Alain CLERC, Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Jean-Pierre FONTAN, Jean-Paul GRAND, Jack-John GAILLARD
ABSENTS : Christelle SERVANIN, Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL (pouvoir à Alain CLERC), Isabelle MARCHAND (pouvoir donné à Sandrine Bonnardel), Michelle LOUERGHEMMI, Alain PARPETTE (pouvoir à Marjorie FICCA), Bernard DEVAUX, Gérard MASSON,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Jean-Pierre FONTAN
APPROBATION COMPTE-RENDU
Du 1/12/2025 Approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS
Nomination :
Mr le Maire propose la nomination de Mr Philippe MAROCCO en qualité de stagiaire contractuel. Approuvé à l’unanimité.
Aménagement du centre village :
Il s’agit de réfléchir à l’avenir du Mille-Club. Faut-il le conserver en l’état ? La réponse unanime est non. Donc après discussion il est retenu : Garder une structure ouverte type halle, mais protégée de la bise du nord avec possibilité de l’agrandir pour la relier avec la salle des fêtes. Cela permettrai d’agrandir la cuisine de la salle des fêtes qui en a bien besoin. Attention bien associer les services des Bâtiments de France (BF) dès le départ de la réflexion.
Point sur les travaux aire de jeux :
Les travaux sont terminés et six poutres supplémentaires ont dut être changées car en très mauvais état. Reste à faire la réception des travaux.
Enfouissement des réseaux à Malatète :
Les travaux sont programmés pour un début semaine prochaine soit le 2 février. Pour l’abri bus il sera éclairé par panneau solaire, Cela à l’avantage d’être beaucoup plus économique et ne nécessite pas d’abonnement au réseau d’électricité.
Point sur les travaux du Syndicat des Eaux au lieu dit « En Palais »:
Les travaux sont programmés et ont débutés. Ils ont nécessité la mise en place d’une déviation et la modification du transport scolaire dans le secteur. Les travaux doivent durer environ deux mois.
Zone humide de la Combe du Mariage:
Ce projet se situe en amont du village et concerne une zone classée haute valeur environnementale.Ce projet est une demande ancienne de la municipalité et entre dans le cadre de la protection des inondations des secteurs habités. Ce projet a été retenu par le SIRRA (Syndicat des rivières) et une première réunion de lancement est prévue le 5 février à 14h. Le dossier technique est consultable en mairie.
Bilan financier du mandat par la DGFIP:
De leur avis les finances sont saines et la commune est bien gérée. Le fond de roulement de 200 jours est adapté au besoins de la commune.
Les services de la DGIFP nous alertent sur l’augmentation importante des coûts de l’énergie et des salaires avec les nouvelles mesures qui s’imposent aux communes. Septeme a un niveau d’imposition bas au regard des autres communes, il y a matière à réflexion pour l’avenir.
Commissions communales :
– Il est nécessaire de prévoir une réunion pour les élus intéressés par la mise en place des bancs. En effet beaucoup de monde parcourent les chemins et cela mérite des aménagements pour le confort de chacun. Une réunion est prévue le 16 février à 17h en présence d’un employé communal.
– Point sur le tourne à gauche au Clos :
Les travaux avancent bien et ils devraient être terminés fin mai 2026
– Programmation des logements sociaux :
Comme toutes les années il est nécessaire de programmer pour les services de l’état nos prévisions de construction des nouveaux logements sociaux. Le conseil municipal confirme nos demandes concernant la réalisation d’une résidence sociale seniors à l’arrière de la mairie.
– Point sur la mise en place de la boutique test : Il s’agit de faire le bilan a 1 an par le comité de pilotage qui a accompagné cette installation du photographe. Une réunion est prévue le 3 février à 10h30.
– Concernant le salon de coiffure nous en avons repris l’entière disposition et un commissaire de justice est en charge de percevoir les quelques 11 000 euros de dettes envers la commune. Par ailleurs nous sommes toujours activement à la recherche d’un repreneur.
– Dans le cadre de la DECI (défense contre l’incendie) il convient de finaliser le travail avec la société SOGEDO. Les règles définies par le SDIS38 sont appelées a être modifiées et une rencontre est prévue le 4 mars à 9h30 dans les locaux de la SOGEDO.
– Le conseil municipal à l’unanimité approuve le projet de visite du sénat par le Conseil Municipal d’Enfants (CME) à mettre en place pour le mois d’avril.
– Aménagement de la cour d’école : Le périmètre de ce projet est agrandit pour obtenir une surface suffisante à l’obtention de subventions. En plus de la cour ce projet concerne aussi le nord du bâtiment et les accès à l’école.
– Prochaine réunion de CCAS le 11 février à 18h
– Prochain conseil municipal : Le 23 février à 19h
Ordre du jour : vote du budget 2026 et les comptes administratifs 2025.
Cette séance dernière du mandat se terminera par un repas convivial chaque élus payant sa part la mairie prenant en charge les boissons.
PRESENTS : Mmes. Marjorie FICCA, Sandrine VINCENDON, Isabelle MARCHAND, Sandrine FRACCALVIERI, Emilie BORDRON, Yannick MARQUET
- Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Alain PARPETTE, Jack-John GAILLARD, Alexis JULLIEN, Franck BATISSE, Hubert DUMORTIER, Pierre MONTAGNON, Hervé CLERC, Auréle GRAND MASSON
EXCUSES : Mme Madeleine PERRIN (pouvoir à Gilbert DREVON)
Mme Oriane MARTIN (pouvoir à Francis CHEVALLOT)
Mme Sabrina OULED (pouvoir à Isabelle MARCHAND)
Présence de Alain CLERC (Il quittera la séance à 20H )
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Secrétaire de séance : M. Francis CHEVALLOT
- Alain Clerc fait l’appel du conseil, et nomme le secrétaire de séance.
Il donne la parole à Gilbert DREVON, qui présidera, étant le doyen d’âge du conseil.
- Gilbert DREVON demande une minute de silence en hommage à Bernard DEVAUX qui faisait partie de l’ancien conseil.
Il remercie Alain CLERC pour son exercice de maire et de sa collaboration pendant ces 3 derniers mandats.
- Gilbert DREVON lance l’élection du maire.
Après demande pour connaitre les candidats, M. Gilbert DREVON est le seul à se présenter en tant que candidat.
Nomination de 2 assesseurs : Mme Marjorie FICCA et M. Alain PARPETTE.
L’élection s’effectue au scrutin uninominal secret à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Nombre de votant : 19
Résultat du dépouillement : Gilbert DREVON : 18 Vote Blanc : 1
- Gilbert DREVON est élu maire, et il prend la présidence de la séance.
Le conseil municipal procède à l’élection des adjoints.
L’élection s’effectue au scrutin de liste paritaire
- le maire présente la liste de ses adjoints qu’il souhaite soumettre au vote :
Francis CHEVALLOT 1er adjoint
Marjorie FICCA 2ème adjoint
Alain PARPETTE 3ème adjoint
Sandrine VINCENDON 4ème adjoint
Jack-John GAILLARD 5ème adjoint
Nombre de votant : 19
Résultat du dépouillement Liste de 5 adjoints : 19
Les adjoints sont élus.
- le maire fait la lecture de la charte de l’élu local.
Après lecture, l’ensemble du conseil la signe.
- le maire propose les indemnités pour le maire et les adjoints.
Maire : 45% de l’indice brut terminal 1027
Adjoints : 19% de l’indice brut terminal 1027
Proposition de la délibération qui est acceptée à l’unanimité.
- le maire explique son choix de ces indemnisations afin de pouvoir donner une indemnisation à 2 conseillers municipaux délégués.
Il explique la charge des ces conseillers municipaux délégués en les présentant :
Mme Madeleine PERRIN qui sera en charge du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)
Mme Sandrine FRACCALVEIRI qui sera en charge de la communication.
Indemnisation proposée : 10 % de l’indice brut terminal 1027
La délibération qui est acceptée à l’unanimité
Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 février 2026
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
- le maire présente une délibération sur la délégation d’attribution au maire pour exercer certaines attributions d’un conseil municipal.
L’article L.2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales donne au conseil municipal la possibilité de déléguer à M. le maire, pour la durée de son mandat, un certain nombre d’attributions de cette assemblée.
La délibération qui est acceptée à l’unanimité
Une liste des commissions existantes sera envoyée à chaque conseiller.
Le but est de connaitre rapidement le choix de chacun par rapport à ces commissions. Ces commissions ne sont pas exhaustives.
Evénements à venir : 12/06/2026 Caravane Jazz à Septeme
20/07/2026 Ciné été
PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :
LUNDI 30 MARS à 19H et LUNDI 27 AVRIL 2026
PRESENTS : Mmes. Marjorie FICCA, Sandrine VINCENDON, Madeleine PERRIN, Isabelle MARCHAND, Sandrine FRACCALVIERI, Emilie BORDRON, Yannick MARQUET, Oriane MARTIN, MM Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Alain PARPETTE, Jack-John GAILLARD, Alexis JULLIEN, Franck BATISSE, Hubert DUMORTIER, Pierre MONTAGNON, Hervé CLERC, Aurèle GRAND MASSON
EXCUSEE : Mme. Sabrina OULED (pouvoir à Isabelle MARCHAND)
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Secrétaire de séance : Mme. Sandrine VINCENDON
. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 mars
Approuvé à l’unanimité
. Délibération suppléance au 1er adjoint
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de charger Monsieur CHEVALLOT Francis, 1er adjoint au Maire, de prendre en son nom en cas d’empêchement de sa part, toute ou partie des décisions nécessaires au bon fonctionnement de la collectivité.
Approuvé à l’unanimité
. Délibération de fonction et de signature aux adjoints
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de déléguer une partie de ses fonctions aux adjoints à savoir :
Monsieur CHEVALLOT Francis, 1er adjoint, responsable de l’urbanisme
Madame FICCA Marjorie, 2ème adjointe, responsable du budget et des finances
Monsieur PARPETTE Alain, 3ème adjoint, responsable des bâtiments communaux et équipements sportifs
Madame VINCENDON Sandrine, 4ème adjointe, responsable des affaires scolaires, périscolaires et de la jeunesse
Monsieur GAILLARD Jack-John, 5ème adjoint, responsable de la voirie et des rivières
pour remplir les fonctions d’Etat-Civil, délivrer les certificats, signer toutes pièces, tous actes administratifs ou notariés.
Approuvé à l’unanimité
. Délibération autorisation au Maire à ester en justice
Considérant qu’en vue d’une bonne administration des intérêts communaux, il est nécessaire que le Maire dispose du pouvoir d’ester en justice, tant en demande qu’en défense.
Approuvé à l’unanimité
. Délibération désignation de délégués représentants la commune au sein du TE38 (Territoire d’Energie Isère)
Considérant l’adhésion de la commune au TE38 et la nécessité suite au renouvellement des conseils municipaux de procéder à la désignation d’un nouveau délégué titulaire et d’un nouveau délégué suppléant, sont nommés :
- Titulaire : Monsieur GAILLARD Jack-John
- Suppléante : Madame MARQUET Yannick
afin de représenter la commune au sein du Comité Syndical de TE38.
Approuvé à l’unanimité
. Délibération clôture de la règle de recettes du poids public
Considérant que le service du poids public n’est plus en activité et que les recettes sont devenues inexistantes, il convient de procéder à la clôture de ladite régie.
Approuvé à l’unanimité
. Délibération clôture de la régie de recettes bibliothèque
Considérant que la régie Bibliothèque n’est plus en activité et que les recettes sont devenues inexistantes, il convient de procéder à la clôture de ladite régie.
Approuvé à l’unanimité
. Délibération archives communales – prise en charge et recollement règlementaire et obligatoire à la suite des dernières élections municipales
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que suite aux dernières élections municipales, un procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives appuyé d’un recollement sommaire doit être établi.
L’établissement de ce procès-verbal est obligatoire.
Approuvé à l’unanimité
. Délibération convention de mise à disposition d’infrastructure de boucles et liaisons optiques installées dans les infrastructures existantes de Orange
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal de la convention à signer entre la société 2F IMAGE (sous-traitant de la société CAP SECURITE) et la commune de SEPTEME.
Cette convention a pour objet de définir les conditions techniques et financières dans lesquelles l’opérateur met à disposition du client l’accès aux infrastructures d’Orange pour les câbles FO déployés dans le cadre du marché.
Approuvé à l’unanimité
. Composition des commissions communales 2026 :
- Commission finances/budget : Responsable Marjorie FICCA
Membres : Gilbert DREVON, Sabrina OULED, Franck BATISSE
- Commission voiries/rivières : Responsable Jack-John GAILLARD
Membres : Gilbert DREVON, Alain PARPETTE, Hubert DUMORTIER, Hervé CLERC, Pierre MONTAGNON
- Commission bâtiments communaux, équipements sportifs : Responsable Alain PARPETTE
Membres : Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Marjorie FICCA, Hervé CLERC, Pierre MONTAGNON, Emilie BORDRON, Yannick MARQUET, Jack-John GAILLARD.
- Commission aménagement centre village : Responsable Gilbert DREVON
Membres : Francis CHEVALLOT, Alain PARPETTE, Marjorie FICCA, Jack John GAILLARD, Hubert DUMORTIER, Alexis JULLIEN, Isabelle MARCHAND, Hervé CLERC, Aurèle GRAND MASSON, Madeleine PERRIN
- Commission urbanisme, PLUi : Responsable Francis CHEVALLOT
Membres : Gilbert DREVON, Marjorie FICCA, Hubert DUMORTIER, Alexis JULLIEN, Franck BATISSE
- Commission école, périscolaire, jeunesse, CME (Conseil Municipal Enfants), CTG (Convention Territoriale Globale) : Responsable Sandrine VINCENDON
Membres : Gilbert DREVON, Alain PARPETTE, Oriane MARTIN, Isabelle MARCHAND, Aurèle GRAND MASSON
- Commission communication, évènements : Responsable Sandrine FRACCALVIERI
Membres : Isabelle MARCHAND, Sabrina OULED, Pierre MONTAGNON, Sandrine VINCENDON
- Commission CCAS, social : Responsable Madeleine PERRIN
Président : Gilbert DREVON
Membres : Franck BATISSE, Yannick MARQUET, Oriane MARTIN, Chantal ERGON, Roger COHET, Jacky RACLET, Gilbert PUPAT
- Commission sports, loisirs, associations : Responsable Gilbert DREVON
Membres : Alain PARPETTE, Marjorie FICCA, Aurèle GRAND MASSON, Yannick MARQUET, Pierre MONTAGNON, Isabelle MARCHAND
- Commission appel d’offres : Responsable Gilbert DREVON
Membres : Alain PARPETTE, Jack John GAILLARD, Yannick MARQUET
- Commission impôts : Responsable Gilbert DREVON
Membres : Marjorie FICCA, Jack John GAILLARD, Sabrina OULED, Jean-Claude BERTRAND
- Commission agriculture, environnement, développement durable : Responsable Alexis JULLIEN
Membres : Hubert DUMORTIER, Gilbert DREVON, Franck BATISSE
- Commission commerces, marché, artisanat : Responsable Gilbert DREVON
Membre : Hervé CLERC
- Commission Jumelage : Responsable Sandrine FRACCALVIERI
- Correspondant défense : Marjorie FICCA
. Délibération convention de partenariat relative à l’organisation de Caravan’Jazz 2026
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal de la convention à signer entre l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Cybèle Production et la commune de SEPTEME.
Cette convention a pour objet de décrire les rôles respectifs de Cybèle Production et de la commune de Septème pour ce qui concerne l’organisation de Caravan’Jazz. Elle liste les tâches respectives et responsabilités de chaque partie et rappelle le cadre et l’état d’esprit qui conduit cette offre.
La convention est uniquement valable pour l’organisation de Caravan’Jazz 2026 sur la commune.
Approuvé à l’unanimité
. Divers :
- Point sur le local coiffure L.A Studio : un appel à projets auprès de Vienne Condrieu Agglomération sera lancé prochainement lorsque les commissions seront définies.
- SIM (Syndicat Intercommunal de Musique de la région de Vienne) : pour représenter la commune, 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants devront être désignés dans le cadre de l’installation du nouveau bureau.
A réfléchir pour le prochain conseil.
- Sortie scolaire PEAUGRES en juin : demande de l’école pour le financement du transport qui s’élève à 1 170€ TTC (le Sou des écoles finance par ailleurs l’achat des billets d’entrée).
- Désignation des délégués forêt qui représenteront la commune dans les instances départementale et nationale de l’association des communes forestières de l’Isère :
Titulaire : Hubert DUMORTIER
Suppléant : Alexis JULLIEN
- Courrier association JUDO : un rendez-vous avec le maire sera fixé prochainement pour répondre à la demande d’aide financière.
PROCHAINES REUNIONS DE CONSEILS MUNICIPAUX :
LUNDI 27 AVRIL 2026 à 19h00
LUNDI 1er JUIN 2026 à 19h00
PRÉSENTS : Mmes Marjorie FICCA, Sandrine VINCENDON, Madeleine PERRIN, Isabelle MARCHAND, Sandrine FRACCALVIERI, Emilie BORDRON, Yannick MARQUET, Oriane MARTIN, Sabrina OULED
Mrs Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Alain PARPETTE, Jack-John GAILLARD, Alexis JULLIEN, Franck BATISSE, Pierre MONTAGNON, Hervé CLERC, Aurèle GRAND MASSON
Arrive à 19h15 Hubert DUMORTIER
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Alain PARPETTE
. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 30 Mars
Approuvé à l’unanimité
. Remerciement Famille DEVAUX suite au décès de Bernard DEVAUX
. Délibération désignation des délégués au syndicat intercommunal de musique
Le conseil municipal suivant les articles L5211-6, L5211-7, L52118 et L5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales prescrivant, notamment que lors du renouvellement général des conseillers municipaux, il convient de procéder à la désignation de nouveaux délégués de commune.
TITULAIRES
- Madame BORDRON Emilie
- Madame VINCENDON Sandrine
SUPPLEANTS
- Monsieur DREVON Gilbert
- Monsieur CHEVALLOT Francis
Approuvé à l’unanimité
. Délibération désignation des délégués au SIRCAT (Syndicat Intercommunal de Vienne et sa région pour la réalisation d’un Centre d’Aide au Travail avec foyer d’hébergement)
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un délégué titulaire et un délégué suppléant doivent être nommés au S.I.R.C.A.T.
Sont nommés :
TITULAIRE : Madame FICCA Marjorie
SUPPLEANT : Madame OULED Sabrina
Approuvé à l’unanimité
. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Monsieur le Maire informe qu’il est nécessaire de désigner une commission d’appel d’offres suite aux nouvelles élections. Il est nécessaire de désigner des titulaires et des suppléants.
TITULAIRES
- Monsieur PARPETTE Alain
- Monsieur GAILLARD Jack-John
- Madame MARQUET Yannick
SUPPLEANTS
- Monsieur MONTAGNON Pierre
- Madame FICCA Marjorie
- Madame BORDRON Emilie
Approuvé à l’unanimité
. Délibération désignation référents ambroisie
Monsieur le Maire précise qu’il faut nommer des référents ambroisie pour ce nouveau mandat :
Monsieur JULLIEN Alexis
Monsieur GAILLARD Jack-John
Monsieur GRAND MASSON Aurèle
Madame MARCHAND Isabelle
Madame PERRIN Madeleine
Approuvé à l’unanimité
. Délibération détermination du nombre des membres au Conseil d’Administration du CCAS
Monsieur Le Maire informe qu’il faut avoir dans la commission un nombre de personne minimum, de 8 à 16 personnes.
Madame PERRIN Madeleine Madame MARTIN Oriane
Madame MARQUET Yannick Madame ERGON Chantal
Monsieur DREVON Gilbert Monsieur BATISSE Franck
Monsieur COHET Roger Monsieur RACLET Jacky
Monsieur PUPAT Gilbert
Approuvé à l’unanimité
. Délibération renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
Monsieur le Maire informe avoir transmis une liste de 31 personnes à l’Etat et que 8 personnes seront désignées en tant que titulaire et 8 autres en tant que suppléant.
Cette commission sera mise en place pour l’indexa des impôts.
. Ciné d’Or
Monsieur le Maire explique le fonctionnement pour emmener les personnes au cinéma une fois par mois car il faut emprunter un bus à Estrablin et nécessité d’avoir un chauffeur à chaque fois donc voir pour avoir plusieurs chauffeurs
Monsieur CLERC Hervé
Monsieur MONTAGNON Pierre
. Comité de lecture du bulletin municipal
Monsieur le Maire aimerait avoir plusieurs personnes pour relire les ordres du jour du conseil municipal avant de les envoyer en imprimerie pour les diffuser sur le bulletin municipal.
Madame FRACCALVIERI Sandrine Madame OULED Sabrina,
Madame MARCHAND Isabelle Madame VINCENDON Sandrine
Madame MARQUET Yannick Madame BORDRON Emilie
Approuvé à l’unanimité
. Ludomobile
Madeleine PERRIN souhaiterait avoir plus de bénévoles pour aider à la mise en place, pour installer les jeux des enfants le matin et pour ranger le soir.
. Info internes et docteurs juniors
. Monsieur le Maire informe qu’il a reçu le médecin de Septème, le Docteur HUSSER Marion, qui cherche éventuellement des hébergements pour ses jeunes docteurs en formation chez elle.
. Monsieur le Maire informe qu’il y aura une réunion avec le bureau d’étude Toposcope et les Ateliers Déconcertant pour un avant-projet concernant la désimperméabilisation de la cour de l’école.
PROCHAINES REUNIONS DE CONSEILS MUNICIPAUX :
LUNDI 1er JUIN 2026
LUNDI 6 JUILLET 2026
PRESENTS : Mmes. Marjorie FICCA, Sandrine VINCENDON, Isabelle MARCHAND, Sandrine FRACCALVIERI (Arrivée 19h15), Sabrina OULED, Emilie BORDRON (arrivée 19h30), Yannick MARQUET. Mrs Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, Alain PARPETTE, Jack-John GAILLARD, Alexis JULLIEN, Franck BATISSE, Hubert DUMORTIER, Pierre MONTAGNON, Hervé CLERC, Aurèle GRAND MASSON
EXCUSEES : Mmes. Madeleine PERRIN, (pouvoir à Gilbert DREVON), Oriane MARTIN (pouvoir à Francis CHEVALLOT)
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Secrétaire de séance : Mme. Isabelle Marchand
. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 27 avril
Approuvé à l’unanimité
. Décision modificative n°1 pour réajustements de crédits :
Approuvé à l’unanimité
. Délibération convention de gestion des flux des logements sociaux avec le bailleur Alpes Isère Habitat :
Le conseil communautaire qui s’est tenu le 30 septembre 2025 a délibéré et approuvé la convention de gestion en flux des logements sociaux avec le bailleur Alpes Isère Habitat et 11 communes de l’agglomération. La présente convention prévoit les modalités de mise en œuvre du droit de réservation des collectivités locales au sein du parc locatif sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération et de ses communes membres. Elle définit les modalités de gestion en flux de la réservation liée à la contrepartie des garanties d’emprunts et des financements ou apports fonciers accordés aux collectivités. Les objectifs doivent permettre le relogement des publics prioritaires tout en préservant la mixité sociale et l’équilibre des territoires.
Le conseil a approuvé à l’unanimité pour la commune de Septème.
. Le conseil approuve à l’unanimité pour que Mme Marjorie FICCA soit le référent Défense.
. Problème avec le chauffage du gymnase. Celui-ci ne fonctionne plus. L’équipe municipale a contacté l’AGEDEN pour une étude pour changer le système dans l’idée de s’orienter peut-être vers des énergies renouvelables. Une réunion est prévue le 22 juin à 9h.
. Point sur les travaux du Syndicat Intercommunal des Eaux : Les travaux du Palais sont finis.
. Point sur les travaux du TE38 : Les travaux sont encore en cours dans le secteur de Malatête.
. Point sur les travaux du carrefour RD75/VC4 au clos : Les travaux sont finis, la route Château Gaillard reste encore fermée (sauf pour les cars) car il reste quelques travaux de finitions. D’ici mi-juin tout devrait être terminé.
Questions et informations diverses :
Entretien Terrain de foot : Nous recevons des devis pour l’entretien, l’arrosage, mettre en place un contrat d’entretien et ces montants doivent être étudiés et comparés avant une prise de décision.
Salon de coiffure : Rédaction d’un appel à projet pour les candidatures où on peut y lire :
– la présentation du local
– le bail commercial (500€/ mois + dépôt garantie 1 mois)
– Le Profil recherché
– Le processus de sélection
Cet appel à projet est à rendre avant le 3 juillet prochain et un comité de sélection se réunira le 15 juillet pour retenir une candidature. Ce comité est composé de 5 personnes : Alain PARPETTE, Sandrine VINCENDON, Marjorie FICCA, Aurèle GRAND MASSON et Jack-John GAILLARD.
. QENERGY : Il s’agit d’un projet agrivoltaïque de 12 hectares dans la plaine. La commune doit donner son accord pour qu’un tel projet puisse voir le jour mais le conseil le refuse à l’unanimité. D’autant plus que le terrain ne s’y prête pas du tout.
. Point sur le plan communal de sauvegarde et attribution des rôles aux élus.
Prochaines dates à retenir :
. Caravan’ Jazz le 12 juin
. Ciné Eté le 20 juillet
PROCHAINES REUNIONS DE CONSEILS MUNICIPAUX :
LUNDI 29 JUIN 2026 18h : « Aménagement centre village »
LUNDI 6 JUILLET 2026 19h
LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026 19h
PRESENTS : Mmes. Sandrine VINCENDON, Isabelle MARCHAND, Madeleine PERRIN, Sandrine FRACCALVIERI, Oriane MARTIN, Sabrina OULED, Emilie BORDRON, Yannick MARQUET.
Mrs Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT (retard arrive 18h16), Jack-John GAILLARD, Alexis JULLIEN, Franck BATISSE, Hubert DUMORTIER, Pierre MONTAGNON, Hervé CLERC, Aurèle GRAND MASSON
EXCUSEES : Marjorie FICCA (pas de pouvoir) ; Alain PARPETTE (pouvoir Sandrine VINCENDON)
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Secrétaire de séance : M. Jack-John GAILLARD
Était présent pour projet Cour Ecole :
- Ingrid SAUMUR (Far-Paysagiste), Robin BOURDY (Be-Urban)
Était présent pour projet Centre Village :
- Ornella BARONICK (Toposcope), Robin BOURDY (Be-Urban)
L’ODJ est d’évoquer les aménagements envisagés sur l’école et ses abords à la nouvelle équipe municipale.
De faire une présentation des APS (Avant-Projet Sommaire) de la cour de l’école & du Parvis et Parking Ecole validé par l’équipe CM précédente.
Il est précisé au Conseil Municipal qu’afin d’avoir des subventions de l’Agence de l’eau nous devons présenter un Projet qui désimperméabilise plus de 2000m².
La cour d’école ne fait que 1440m² : d’où l’intégration du parvis et parking des écoles (secteur 10 – Projet centre village) qui fait 3720m²en cumulé.
Rappel : l’avant-projet sommaire est une version préliminaire permettant de préciser l’aspect général du projet de construction. Cette étape comprend les phases de mise en place des opérations : la finalité du projet, ses objectifs, les ressources nécessaires, les solutions techniques envisagées, les risques à éviter, le calendrier, le budget et toute autre information spécifique.
1)Cour d’Ecole
La cour aujourd’hui
- Cour très minérale, peu perméable, peu résiliente face aux fortes chaleurs.
- Organisation centre / périphérie lisible mais génératrice de conflits d’usages.
- Manque de diversité spatiale malgré une forte capacité d’appropriation des élèves.
- Rôle central du végétal existant, perçu comme précieux et structurant.
La cour demain ?
- Synthèse des attentes communes
- Adaptation au changement climatique
- Besoin de points d’eau accessibles pour boire (potables) et pour arroser (eau de pluie) ou se rafraîchir (périscolaire, enseignantes). Souci de durabilité et d’adaptation au climat (commune : exemplarité face au réchauffement climatique, végétalisation pour rafraîchir, infiltration et récupération des eaux de pluie).
- Végétation et espaces à entretenir
- Développement d’une végétation variée et adaptée (fleurs, plantes odorantes, plantes rustiques peu exigeantes) (enseignantes, EV). Possibilité d’impliquer les enfants dans l’entretien ou la plantation (enseignantes, EV). Volonté de créer un potager collectif ou des espaces à fleurir (enseignantes, EV). Amélioration du confort thermique bâtiment et rafraîchissement de la cour (commune, enseignantes).
- Gestion des usages et sécurité
- Faciliter la surveillance en limitant les recoins difficiles (périscolaire, enseignantes). Encadrement des jeux de ballon (enseignantes, périscolaire pour gérer les espaces). Maintien de zones sportives et espaces de jeu structurés (enseignantes, périscolaire).
- La cour support de nouveaux usages, vivre ensemble
- Espaces favorisant l’imaginaire et les activités sensorielles (enseignantes, EV pour l’aspect ludique et pédagogique). Création de zones différenciées : espaces calmes / espaces pour courir (enseignantes, périscolaire pour faciliter la surveillance).
Une rivière qui « draine» la cour et vient créer des milieux humides propices à une diversité de végétation et d’espèces.
8 nouveaux arbres pour créer de l’ombre dans la cour , notamment sur les espaces proches du bâtiment
Plantations de vivaces au pied des nouveaux arbres. Végétaliser au pied des tilleuls en place
2)Le parvis et parking des Ecoles
Les questions et arbitrages qui ont été étudiés et débattus avec le groupe de travail centre Village. Il a également été fait des présentations publiques afin d’échanger avec les riverains.
- Discussion avec le riverain pour modifier son accès et libérer la venelle des écoliers (sect. 10.4)
- Modification des limites de la cours d’école en lien avec le tracé du nouveau carrefour – accès pompier à déporter dans de l’espace public ?
- Réintégration dans l’école de la Fontaine d’eau située le long de la clôture
- Fresque sur le pignon de la bibliothèque : à étudier avec la végétalisation de l’école
- Bibliothèque « hors les murs » avoir un accès à la cour orienté côté bibliothèque ou centre village
- Hypothèse de faire entrée école sous le préau (techniquement abandonné de part déport et longueur rampe PMR)
3)Estimatif des budgets prévisionnels (sans les subventions)
- Cour Ecole >> 126 k€
- Parvis/parking école >> 404 k€
Il est espéré une subvention avec le 12e programme de l’Agence de l’Eau. Trop tôt pour avoir un réel ordre de grandeur car ces budgets reposent intégralement sur l’évolution de la fiscalité de l’eau, une fiscalité souhaitée plus incitative par l’Etat.
Rappel du 12e programme National (2025-2030) géré par les 6 agences de l’Eau : (extrait communiqué de presse du Gouvernement du 19/11/2024)
….Soutenir la préservation des fonctionnalités des sols, puissant levier d’actions pour adapter les territoires au changement climatique. En ville, il s’agit de désimperméabiliser les sols pour laisser l’eau de pluie s’infiltrer et recharger les nappes.
Sur les terres agricoles, l’objectif est de lutter contre l’asséchement des sols par la mise en place de pratiques favorisant la réserve utile des sols et limitant l’évaporation (couverts végétaux, techniques d’ombrage par agroforesterie, travail du sol adapté, etc)….
Pieces jointes :
- Communiqué presse de l’Etat du 19 nov 2024
- Comm 12e programme Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Prochaines dates à retenir :
. Ciné Eté le 20 juillet
PROCHAINES REUNIONS DE CONSEILS MUNICIPAUX :
LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026 19h
LUNDI 5 OCTOBRE 2026 19h